Informations juridiques
Ci-dessous, vous trouverez différentes informations juridiques relatives à l'Union Belge de Spéléologie et à son fonctionnement.
Règlement d’Ordre Intérieur
Avertissement
Le ROI vient en complément des statuts publiés au Moniteur. En cas de divergence, c’est toujours les statuts qui sont prééminents.
Contrairement aux anciennes versions, par souci de simplification, les statuts ne sont plus intégralement repris dans le ROI.
Structure
Pour plus de lisibilité, le Règlement d’Ordre Intérieur est divisé en plusieurs livres qui sont :
- Organisation ;
- Code de déontologie (*);
- Accès aux cavités (*);
- Code de discipline (*) ;
- Code d’éthique ;
- Règlement médical ;
- Règlement antidopage
(*) Ce livre demande encore une révision approfondie.
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Numéro d'entreprise
0429 308 043
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Registre des personnes moralesNamur
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Siège social
Avenue Arthur Procès, 5 à 5000 Namur