Règlement d’Ordre Intérieur

Avertissement

Le ROI vient en complément des statuts publiés au Moniteur. En cas de divergence, c’est toujours les statuts qui sont prééminents.

Contrairement aux anciennes versions, par souci de simplification, les statuts ne sont plus intégralement repris dans le ROI.

Structure

Pour plus de lisibilité, le Règlement d’Ordre Intérieur est divisé en plusieurs livres qui sont :

• Organisation ;
• Code de déontologie (*);
• Accès aux cavités (*);
• Code de discipline (*) ;
• Code d’éthique ;
• Règlement médical ;
• Règlement antidopage

(*) Ce livre demande encore une révision approfondie.