section 6.2 : Service Assurances

6.2.1    Le SERVICE ASSURANCES est l’un des Services instaurés par l’Union Belge de Spéléologie.


6.2.2    Il est chargé, en matière d’assurance, de :

• gérer le contrat ;

• promouvoir le recours des membres à celui-ci ;

• diffuser les informations ;

• répondre aux demandes de renseignements ;

• organiser et réglementer le service des assurances «invités» ;

• organiser le suivi des déclarations de sinistre ;

• établir des statistiques de sinistre ;

• dresser un rapport annuel publiable des sinistres en Belgique et des Belges à l’étranger.


6.2.3    Les assurances annuelles des membres seront payées en même temps que la cotisation.


6.2.4    Les assurances «invités» ne pourront être souscrites qu’au profit de personnes participant à une activité organisée par un membre effectif ou agréé ou par un organe de l’Union Belge de Spéléologie. Elles ne pourront être souscrites que par un responsable répertorié par l’Union Belge de Spéléologie.


6.2.5    Les demandes d’assurances «invités» seront transmises suivant la procédure communiquée aux groupements. Elles devront parvenir à l’Union Belge de Spéléologie avant l’activité. Le paiement pourra suivre. Toutefois, le club en retard de paiement se verra refuser cette facilité.


6.2.6    Les assurances «invités» pourront aussi être souscrites contre paiement comptant à la Maison de la Spéléologie, qui disposera d’un registre numéroté. Un reçu sera délivré à chaque opération.


6.2.7    En cas d’accident, la déclaration devra nécessairement être introduite auprès du secrétariat de l’Union Belge de Spéléologie dans les délais prévus dans le contrat avec la compagnie d’assurance.

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